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INWORK BENEFITS |
France |
Compléments de revenus d'activité - Inwork
benefits
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Prime pour l'emploi
Service
public, Paris.
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Prime pour l'emploi (PPE)
Ministère
du Travail, des Relations sociales et de la Solidarité, Paris.
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De la prime pour l'emploi au revenu de solidarité active :
un déplacement de la cible au profit des travailleurs pauvres
in
France Portrait social, Edition 2009
V. Bonnefoy, S. Buffeteau et M-C. Cazenave,
Insee,
Paris, 20 p. (2009).
Résumé - Summary
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La prime pour l'emploi et ses bénéficiaires de 2001 à 2008
J.
Duval, Ministère
de l'Économie, de l'Industrie et de l'Emploi,
Direction générale du Trésor, Paris, Trésor éco, n° 63, juillet, 8 p.,
(2009).
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La prime pour l’emploi : un dispositif bien connu dans son principe, peu dans
ses modalités
F. Mikol et alii,
Dares, Paris, Premières synthèses, n° 24.2,
juin, 8 p.,
(2008).
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Analyse de l'évolution des bénéficiaires de la PPE
L. Barnaud et G. Bescond,
Direction Générale du Trésor et de la Politique Économique,
Paris, Diagnostics prévisions et analyses économiques,
n° 109, mai,
8 p.,
(2006).
Résumé
- Summary
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La prime pour l'emploi. Bilan 2001
Ministère
de l'Économie, des Finances et de l'Industrie, Les notes bleues de
Bercy, n° 232, du 16 au 30 juin, 8 p., (2002).
Résumé - Summary
Mécanismes d'intéressement dans l'assurance chômage
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Intéressement à la reprise d’activité des bénéficiaires
des allocations du régime de solidarité (cumul des revenus avec les allocations
ou prime forfaitaire)
Ministère
du
Travail, des Relations sociales et de la Solidarité,
Paris.
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L’intéressement à la reprise
d’emploi
: une imbrication de règles peu transparente
D. Szpiro,
Université de Lille 1, Modem, Clersé et C.E.E.,
Lille, Document de travail, août, 11 p.,
(2000).
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L'allocation chômage, ou allocation unique dégressive
(AUD)
OCDE, Paris, 14
p., (1997).
Mécanismes d'intéressement dans les minima sociaux
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Allocation de parent isolé
A compter du 1er juin 2009, l'Allocation de parent isolé (Api) est
remplacé par le
Revenu de solidarité active (Rsa).
CAF,
Paris.
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Allocation veuvage
Service public, Paris
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RMI
CAF, Paris
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Loi pour le retour à l'emploi et sur les droits et les
devoirs des bénéficiaires des minima sociaux
Légifrance, Paris.
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Définition des zones témoin pour l’expérimentation du
Revenu de Solidarité Active
A. Goujard et
Y. L'Horty,
Centre d'études de l'Emploi,
Noisy-le-Grand, Rapport de recherche, n° 43,
avril,
257 p.,
(2008).
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Livre vert vers un revenu de Solidarité active
M.
Hirsch,
La Documentation française,
Paris, 63 p.,
(2008).
.
Rapport sur la mise en place du revenu de solidarité
active
A. Quinet, T. Cazenave et R. Guidée,
La Documentation française, Paris, décembre, 45
p., (2007).
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Projet de loi pour le retour à l'emploi et sur les droits
et les devoirs des bénéficiaires de minima sociaux
B. Seillier,
Sénat, Paris, Rapport, n° 161,
151 p., (2006).
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Rapport relatif au retour à l'emploi et au développement
de l'emploi
L. Wauquiez,
Assemblée
nationale, Paris, Rapport d'information, n° 2684, novembre, 97 p.,
(2005).
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Les évolutions récentes du RMI : Un effet perceptible de la conjoncture économique
G. Cornilleau et alii,
Drees, Paris, Etudes et résultats, n° 86, octobre, 8 p.,
(2000).
Résumé - Summary