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france
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[Autres thèmes
Other
topics]
.
Le Revenu de Solidarité Active
Le Haut Commissaire aux
solidarités actives contre la pauvreté, Paris
.
Qu'est-ce que le
revenu de solidarité active
Portail du Gouvernement, Premier Ministre,
Paris
. Expérimentation du revenu de solidarité active
Agence
nouvelle des solidarités actives, Paris
.
Décret n° 2009-404 du 15 avril 2009 relatif au revenu de solidarité active
Légifrance, Paris, (2009).
.
Exposé des motifs généralisant le
revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion
Légifrance, Paris,
(2008).
.
Loi n° 2008-1249 du 1er décembre 2008
généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques
d'insertion
Légifrance, Paris,
(2008).
.
Projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et réformant les
politiques d'insertion
(Exposé des motifs)
M. Hirsch,
Assemblée nationale, Paris, n° 1100, 3 septembre, 68 p.,
(2008).
Réformes
et débats - Reforms and debates
.
Du RMI au RSA : La solidarité et la décentralisation en débats
A. Eydoux et C.
Tuchszirer,
Centre d’Etudes de l’Emploi,
Noisy-le-Grand, Connaissance de l’emploi, n° 81, juin, 4 p.,
(2011).
.
Réformer les aides sociales locales dans le nouveau contexte du revenu de
solidarité active
D. Anne et Y. L’Horty,
Cnaf,
Paris, Politiques sociales et familiales, n°
99, mars, 18 p.,
(2010).
Résumé - Summary
.
Propositions de mise en oeuvre du Revenu de solidarité
active (RSA) et du Contrat unique d'insertion (CUI) en outre-mer
R-P.Victoria,
La Documentation française, Paris, avril, 130
p., (2009).
.
Audition de M. Éric Woerth, ministre du Budget, des Comptes publics et de la
Fonction publique, et de M. Martin Hirsch, Haut-Commissaire aux solidarités
actives contre la pauvreté, sur le projet de loi généralisant le revenu de
solidarité active et réformant les politiques d’insertion
Assemblée nationale, Paris, Compte rendu, n° 61, 17 septembre, 19 p.,
(2008).
.
Avis présenté au nom de la Commission des Finances, de l’économie
générale et du Plan sur le projet de loi, après déclaration d’urgence,
généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques
d’insertion (n° 1100)
L. Hénart, Avis, n° 1112,
déposé le 17 septembre, 74 p., (2008).
.
Avis présenté au nom de la
commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques
de la Nation sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale
après déclaration
d’urgence, généralisant le revenu de solidarité
active et réformant les politiques d’insertion
É. Doligé,
Sénat,
Paris, Avis, n° 32, octobre, 96 p., (2008).
.
Examen, pour avis, du projet de loi généralisant le revenu de solidarité
active et réformant les politiques d’insertion (n° 1100)
L. Hénart,
Assemblée nationale, Paris, Compte rendu, n° 119, 17 septembre, 8 p.,
(2008).
.
Examen du projet de loi généralisant le revenu de solidarité active et
réformant les politiques d’insertion
M-P. Daubresse,
Assemblée nationale, Paris, Compte rendu, n° 62,
18 septembre, 35 p. (2008).
.
Rapport
fait au nom de la Commission des Affaires culturelles, familiales et
sociales sur le projet de loi (n°
1100)
généralisant le revenu de
solidarité active et réformant les politiques d’insertion
M-P. Daubresse,
Assemblée nationale, Paris, Rapport, n° 1113, 18
septembre, 365 p.,
(2008).
.
Rapport fait au nom de la
Commission des Affaires sociales sur le projet de loi,
adopté par l'Assemblée nationale
après déclaration d'urgence, généralisant le
revenu
de solidarité active
et réformant les politiques d’insertion
B. Dupont,
Sénat,
Paris, Rapport, n° 25, octobre, 317 p., (2008).
.
Connaissance des dispositifs expérimentaux du RSA : des
objectifs bien identifiés mais des règles de fonctionnement peu connues
Dares, Paris, Premières synthèses, n° 27.1, juin, 10 p.,
(2009).
.
Expérimenter pour décider ? Le RSA en débat
B. Gomel et E. Serverin,
Centre d'études de l'Emploi,
Noisy-le-Grand,
Document de travail, n° 119, 33 p.,
(2009).
Résumé - Summary
.
Mission de contrôle des politiques d'insertion menées en
faveur des allocataires du RMI
C. Lepine, T. Wanecq et J-M.
Boulanger, Inspection générale des Affaires sociales,
La Documentation française, Paris, juillet, 72
p.,
(2009).
Résumé - Summary
.
Réformer les aides sociales locales dans le nouveau
contexte du RSA
D. Anne et Y. L'Horty,
Centre d’étude
des Politiques économiques de l’Université d’Evry,
Evry, Working paper, n° 09-07, mai, 30 p., (2009).
.
L'accès
au revenu de solidarité active. Etude sur l'accès au RSA des bénéficiaires de
l'ASS et de l'ARE
Agence
nouvelle des solidarités actives, Paris,
Les contributions, n° 7,
juin, 71 p.,
(2008).
.
Avis du
COE sur les conditions de la réussite du
rsa pour l’emploi
Conseil
d’Orientation de l’Emploi,
Paris, 23 mai, 32 p.,
(2008).
.
Généraliser le revenu de solidarité active et le contrat unique d’insertion :
Bonnes pratiques et recommandations
Agence
nouvelle des solidarités actives, Paris,
octobre, 133 p.,
(2008).
.
Livre vert vers un revenu de solidarité active
M.
Hirsch,
La Documentation française, Paris, 63 p.,
(2008).
.
Le rapport d’étape sur l'évaluation des
expérimentations rSa
M. Hirsch,
La
Documention française,
Paris, synthèse, septembre, 102 p.,
(2008).
.
Le RSA, une voie d'insertion dans le monde salarial ?
Groupe ALPHA,
Paris, Document de travail,
juillet, 7 p.,
(2008).
.
Sur le revenu de solidarité active
P. Mongin,
International Centre for Economic Research, Torino, Working paper, n°
18/2008, October, 37 p., (2008).
Résumé - Summary
.
Rapport sur la mise en place du revenu de solidarité
active
2ème volet
A. Quinet et alii,
La
Documentation française, Paris, avril, 72 p.,
(2008).
.
Rapport sur la mise en place du revenu de solidarité
active
A.
Quinet, T.
Cazenave et R. Guidée,
La
Documentation française, Paris, décembre, 45 p.,
(2007).
Résumé - Summary